EN RÉSUMÉ : En utilisant notre site ou notre application, vous acceptez ces conditions. TRACE7 est actuellement en phase bêta — les données et fonctionnalités peuvent évoluer.
1. Mentions Légales
1.1 Éditeur
- Nom commercial : TRACE7, par Antifragile Hardware
- Statut : Luc Létoffé, micro-entrepreneur
- Siège social : Région Auvergne, France
- Contact : contact@trace7.fr
1.2 Hébergement
- Site vitrine : GitHub Pages (GitHub Inc., San Francisco, USA)
- Application : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
2. Objet
Les présentes CGU définissent les conditions d'accès au site trace7.fr et à l'application TRACE7, outil de spécification GPS/GD&T pour ingénieurs mécaniques.
3. Phase bêta
TRACE7 est en phase de développement actif (bêta). Cela signifie :
- Les fonctionnalités peuvent évoluer sans préavis
- Des interruptions de service sont possibles
- L'accès bêta est gratuit et ne constitue pas un engagement
- Vos retours nous aident à améliorer le produit
4. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site et de l'Application sont protégés :
- Textes, images, logos et charte graphique
- Code source et algorithmes
- Méthodologie TRACE7
5. Données Personnelles
Voir notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de Responsabilité
Les recommandations GPS générées par TRACE7 sont des suggestions basées sur les normes ISO. Elles ne se substituent pas au jugement de l'ingénieur. TRACE7 ne peut être tenu responsable des décisions de conception prises sur la base de ces recommandations.
7. Droit Applicable
Droit français. En cas de différend, contact@trace7.fr pour résolution amiable.